Déposée le 17 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU AZUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU AZUR domicilié(e) 391 Avenue Saint Basile, 06251 MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 259 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLEU AZUR - France.
La marque LES 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095653.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BLEU AZUR - 391 Avenue Saint Basile, 06251 MOUGINS - France - SIREN 419259445
BLEU AZUR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, produits de boulangerie, de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie, levures et poudre pour faire lever, quiches, tourtes, pizzas, feuilletés, sandwiches. Fruits, légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Restauration (alimentation), service traiteur, snack, restauration rapide à base de pains, services rendus par un franchisseur dans le domaine de la restauration rapide, de la boulangerie, de la viennoiserie, de la biscotterie, de la biscuiterie et de la pâtisserie, à savoir mise à disposition de savoir faire ainsi que son développement, concession de licences, de franchise. Formation professionnelle dans le domaine alimentaire et agro alimentaire dans le domaine de la boulangerie et pâtisserie. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, service de conception de sites internet, service de fourniture d'accès du réseau internet et de transmission d'information par portail et serveur web.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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